S u i v e z - n o u s   s u r   l e s   r é s e a u x   s o c i a u x

F a c e b o o k   &   I n s t a g r a m
P R O F I T E Z   D E   N O S   J O L I E S   O F F R E S  
                                   

- Une création surprise créée par nos soins est glissée
dans chaque commande à partir de 75,00€ d'achat*

- Les frais de port en lettre recommandée
sont offerts à partir de 100,00€ d'achat*


* Les offres sont cumulables

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      A C C U E I L               L I V R A I S O N               M E N T I O N S  L E G A L E S               F A C E B O O K               P H O T O S               A V I S               N  E W S L E T T E R              P A N I E R

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Le site de vente en ligne www.boutique-artcreation.com (ci-après dénommé “Le Site”) est édité par l'entreprise enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés  sous le n° 794 893 107 00019. 
Vous pouvez à tout moment contacter la créatrice par e-mail : Jessie.ArtCreation@gmail.com.

OBJET
 
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les termes et conditions auxquels Art´Création propose et vend ses créations à ses clients sur sa boutique internet accessible à l'adresse www.boutique-artcreation.com. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document.
Ces conditions générales de vente pouvant être modifiées à tout moment, les conditions applicables sont celles en vigueur sur www.boutique-artcreation.com à la date de passation de la commande par le client.
 
ACCEPTATION DES CONDITIONS

 
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Art´Création et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
Toute validation par le client d’une commande sur le site de Art´Création vaut de sa part acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont il reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande, ainsi que des conditions particulières de la commande des articles présentés sur le site en termes de quantité, dénomination, prix, etc et déclare expressément les accepter sans réserve.  
Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site Internet www.boutique-artcreation.com suppose la consultation préalable des présentes conditions générales. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document, dans la mesure où le client souhaite commander en ligne les produits présentés dans le cadre de la boutique du site web. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
 
 CREATIONS

 
Les photographies, les illustrations et les textes de ce site ne peuvent être contractuels. Ainsi, la liste et les caractéristiques des produits peuvent être modifiées et adaptées à tout moment. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Art´Création ne pourra être engagée. Nous faisons tout notre possible pour présenter aussi précisément que possible les couleurs de nos produits apparaissant sur notre site Internet. Cependant, comme les couleurs que vous voyez dépendent de votre moniteur d'ordinateur, nous ne pouvons pas garantir que la couleur, la texture ou le détail de la marchandise qu'affiche votre moniteur correspond exactement à la réalité.
En raison du nombre limité de chaque article, il peut arriver qu’un article commandé soit en rupture de stock. Si cela est le cas, nous vous informerons de son indisponibilité, par email, dans les meilleurs délais afin de convenir avec vous soit :
1. De décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement, si cela est possible.
2. De remplacer la création par un autre équivalent en qualité et prix.
3. D’effectuer un avoir du montant du produit.
4. D’annuler la commande et de rembourser le prix éventuellement payé.
Au cas où une création est affichée à un prix incorrect suite à une erreur de frappe, Art´Création se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande pour le produit énuméré au prix incorrect. Si votre carte de crédit a déjà été débitée pour cet achat et que votre commande est annulée, Art´Création crédite immédiatement le compte de votre carte bancaire du montant du prix incorrect.
 
COMMANDE

 
Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande. Lorsque votre commande est terminée et validée, vous devez alors remplir un formulaire avec vos coordonnées et une fois ce formulaire validé, il implique l’acceptation totale et irrévocable des présentes conditions.
Vous recevez par courriel une confirmation de votre commande reprenant les éléments constitutifs de cette commande. Un numéro de commande vous est alors attribué, il faut le conserver soigneusement en cas de réclamation ultérieure. L’enregistrement automatique de la commande par Art´Création est considéré comme ayant force probatoire jusqu’à preuve du contraire. L’offre commerciale contenue dans ce site n’ayant aucun caractère définitif. Seule la confirmation de la commande par Art´Création, après validation du paiement, vaut acceptation de la commande. Les systèmes d’enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
Art´Création confirme l’acceptation de votre commande à l’adresse mail communiquée. La vente ne sera conclue qu’à compter de la réception du paiement de la totalité de la commande. Il est très important de nous communiquer une adresse valide et exacte avec toutes les informations relatives au bon déroulement de la livraison (code d’entrée…) En effet, si votre commande nous est retournée pour cause d’adresse incomplète, nous ne pourrons être tenus responsable et les frais d’un deuxième envoie devront être prit en charge par vos soins.
Art´Création se réserve le droit de refuser ou d’annuler toute commande d’un client notamment en cas d’insolvabilité dudit client ou dans l’hypothèse d’un défaut de paiement de la commande concernée ou d’une livraison antérieure ou d’un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
 
MODALITES DE PAIEMENT

 
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Art'Création vous offre deux modes de paiements : Paypal et carte bancaire portant le sigle CB via Paypal.
- Par carte bancaire via Paypal : Aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site de Art´Création. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée et validée dès l’acceptation du paiement par notre service bancaire. Le paiement est effectué en ligne par carte de paiement Visa et Master Card. Les informations transmises sont cryptées par le système E-transaction mis au point par la banque et ne peuvent être lues au cours de leur transport sur le réseau.
Le paiement sera immédiat et comptant car il n’est pas possible de payer en différé.
 
 DEFAUT DE PAIEMENT

 
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des-dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Art´Création se réserve le droit de refuser d’effectuer une livraison ou d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d’administration. De plus, votre commande est annulée si votre paiement ne nous parvient pas sous les 7 jours.
 
LITIGES

 
Les relations commerciales résultant des présentes conditions générales de ventes sont soumises à la loi Française. Art´Création ne saurait être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels, qu’immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d’un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des créations commercialisés. De même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité de Art´Création est en tout état de cause limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des créations.
Toutes contestations relatives à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales de ventes seront, faute, d’accord amiable, tranchées définitivement par les tribunaux compétents. Donc, en cas de difficultés dans l’application du présent contrat, l’acheteur à la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable, notamment avec l’aide d’une association professionnelle, d’une association de consommateur ou de tout autre conseil de son choix. Cependant, la recherche de solutions amiables n’interrompt pas le délai de la garantie légale, ni le délai de la garantie contractuelle.
 
 LIVRAISON

 
Après confirmation de la commande et sous réserve de parfait paiement du prix des produits commandés, Art´Création s'engage à expédier à son client, les créations commandées à l'adresse de livraison dans un délai conforme à celui annoncé sur le site lors de la commande. Dans l'hypothèse où le client souhaiterait que les créations commandées soient livrés à deux adresses distinctes, il conviendra que ce dernier passe deux commandes distinctes. Chaque commande est préparée et expédiée, sauf indication contraire, dans les 7 jours ouvrables faisant suite au jour de la commande, auxquels s’ajoutent les délais d’acheminement du colis par le transporteur. L’envoi du colis fait l’objet d’une confirmation par mail auprès du client qui peut alors suivre son acheminement sur le site de la poste ou du transporteur, si le client à choisi un mode d'envoi adapté. Les retards éventuels de livraison imputables au transporteur ou à Art´Création ne peuvent donner lieu à aucune annulation de la commande, à aucune réduction du prix payé par l'acheteur, et à aucun versement au titre de dommages et intérêts.
Il arrive qu'un article que vous avez commandé n'est pas disponible, nous vous contacterons avant d'expédier votre commande pour discuter d'un éventuel remplacement ou le remboursement de cet article.
Nous ne pouvons livrer les commandes en cas de force majeure (la guerre, l’émeute, l’incendie, les grèves, les fortes intempéries, les accidents et l’impossibilité d’être approvisionnés). Si les créations commandées ne sont pas livrés dans un délai maximum de trente jours à compter de la réception du règlement, pour toute autre cause que la force majeure la somme versée par le client lui sera dans ce cas restituée sans délai.
France
Livraison avec l'entreprise LA POSTE. Livraison rapide après réception de votre paiement, votre commande est envoyée sous 48h à 7 jours ! Vous recevez votre commande entre 1 et 15 jours ouvrables  après que votre commande soit postée .
 Les frais de port sont calculés selon le poids de votre commande.

- Lettre MiniMax
(France uniquement) : Sans numéro de suivi, remis sans signature, sans assurance donc non garanti en cas de perte ou avarie durant l'envoi.

- Lettre Suivie : (France uniquement) : Numéro de suivi, remis sans signature, sans assurance donc non garanti en cas de perte ou avarie durant l'envoi.

- Lettre Recommandée : ( France ) Numéro de suivi, avec assurance donc garanti (échangé ou remboursé) en cas de perte ou avarie durant l'envoi.

- Colissimo : Numéro de suivi, remis sans signature, sans assurance donc non garanti en cas de perte ou avarie durant l'envoi.

- Colissimo recommandé : Numéro de suivi, remis contre signature, avec assurance donc garanti (échangé ou remboursé) en cas de perte ou avarie durant l'envoi.

 
Notre objectif est de vous faire vivre une expérience de shopping idéal. Si nous commettons une erreur avec votre commande, veuillez nous le faire savoir pour que nous puissions réparer notre erreur. Merci de ne pas nous retourner de produits sans nous avoir d'abord contactés par e-mail. à l'adresse Jessie.ArtCreation@gmail.com ou via le formulaire de contact. Si des articles de votre commande sont endommagés à leur arrivée ( uniquement pour les envois en COLIS ) ou bien si nous vous avons envoyé un article par erreur, nous effectuons un remboursement ou un remplacement. Dans ce cas, vous devez nous en informer dans les 7 jours suivant la livraison. Si pour une raison quelconque un remplacement n'est pas possible, alors un remboursement total de(s) l'article(s) sera proposé. Veuillez compter 7 jours ouvrés pour le traitement de votre remboursement.
 La responsabilité du Art´Création s’arrête à compter de l’expédition de la commande et de sa prise en charge par le prestataire mentionné lors de l’acte d’achat. La preuve de la prise en charge par le prestataire chargé de l’acheminement de la commande jusqu’au client est administrée par un récépissé de dépôt. ( si et seulement si, le client a choisi un mode d'envoi adapté. ) Tout litige lié à l’acheminement de la commande (délai, perte, détérioration éventuelle résultant des conditions de transport, etc.) devra être solutionné entre le prestataire d’acheminement et le client, Art´Créatiô se limitant à fournir la preuve du dépôt au prestataire des articles commandés si celui-ci à choisi un mode d'envoi adapté.
Nous nous engageons à faire le maximum pour satisfaire notre clientèle et conformément aux articles du Code de la consommation, vous disposez d'un délai de 14 jours francs à compter de la livraison de la commande pour retourner le produit qui ne vous conviendrait pas, contre échange ou bon d'achat. Les produits ne peuvent être remboursés mais échangés. ( Les frais de retour et d'envoi reste à la charge du client )
Passé ce délai, aucune réclamation ne sera prise en considération Les frais de port sont à charge du client ainsi que les risques liés au retour (perte et détérioration). Le client s'engage alors à renvoyer le(les) article(s) neuf(s) et non portés dans son(leurs) emballage d'origine, accompagné de tous les accessoires éventuels, à l'adresse située au verso de votre colis/enveloppe par le même mode d'expédition que choisi précédemment. Merci de ne pas nous retourner de produits sans nous avoir d'abord contactés par e-mail.à l'adresse Jessie.ArtCreation@gmail.com ou via le formulaire de contact. Les articles retournés hors délais ne pourront pas faire l'objet d'un remboursement ainsi que tous article retourné incomplet, abîmé, ou endommagé. 

 

DROITS D'AUTEUR


Chaque création présentée sur le site www.boutique-artcreation.com est un modèle déposé auprès de Copyright. Tous les droits sont réservés et toute copie totale ou partielle strictement interdicte sans l'autorisation écrite de l'entreprise CHANCERELLE Jessie, qu'elle qu'en soit la raison ou le but.?

Extraits du CODE DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE

Article L335-2: “Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et réglements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon; et tout contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000€ d’amende. Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaits.

Article L335-3: “Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel.”

Article L111-1: "L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous."?

DOUANE

En cas de commande vers un pays autre que la France Métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des créations concernée(s). Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'états sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de la societé


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